màj: 16-Aoû-2006   AsmaPro    Métiers/ Occupation   Substances/ Agents   Asmawork    Éditorial 2006


   SOMMAIRE











 

 

Responsables scientifiques
H. Proudhon
Faculté de Médecine de
La Timone
Marseille

 

Mise-à-jour
16-Aoû-2006

 

rev. 10/03/2004 les travaux pris en compte sont ceux
publiés avant le 1er janvier 2003

(Régime agricole : cliquez ici)
Tableaux indicatif des maladies professionnelles

extraits du barème indicatif d'invalidité
(Accidents du travail et maladies professionnelles)
Édition 1998 à jour à la date du 30 avril 1998, réalisé sous la responsabilité technique de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés,
disponible à l'UCANSS Tour Montparnasse, 33 Avenue du Maine - 75755 Paris cedex 15
France (36ème étage) (http://www.ucanss.fr/...Tableaux_mp/tab_mp_index.html)

sources au "Journal Officiel" et sur
le site de l'Union des caisses nationales de Sécurité sociale (UCANSS)
http://www.ucanss.fr/...Tableaux_mp/tab_mp_index.html

Le tableau complet est accessible si son nom est souligné. Cliquez alors sur l'hyperlien pour l'afficher. Les tableaux sont ajoutés un à un, à commencer par les
tableaux N° 66 , N° 94 , N° 95 ...

Tableau N° 10 bis
UCANSS10.pdf

Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome

Tableau N° 15
UCANSS15.pdf

Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés

Tableau N° 15bis
UCANSS15BIS.pdf

Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre

Tableau N° 25
UCANSS25.pdf

Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et cabamates hétérocycliques anticholinestérasiques

Tableau N° 34
UCANSS34.pdf

Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille. (Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre)

Tableau N° 37 bis

Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel.

Tableau 41

Maladies engendrées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines

Tableau N° 43

Affections provoquées par l'aldhéhyde formique et ses polymères.

 

 

Régime agricole
Tableau N° 45

Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique

Tableau N° 47

Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois

Tableau N° 49bis

Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine.

Tableau N° 50

Affections provoquées par la phénylhydrazine

Tableau N° 62

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques

Tableau N° 63

Affections provoquées par les enzymes.

Tableau N° 66

Rhinite et asthmes professionnels.

Tableau N° 66bis

Pneumopathies d'hypersensibilité

Tableau N° 70

Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés

Tableau N° 70bis

Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt

Tableau N° 74 :

Affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique

Tableau N° 82

Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle.

Tableau N° 90

Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales.

Tableau N° 91

Bronchopneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon.

Tableau N° 94

Bronchopneumopathie chronique obstructive du mineur de fer.

Tableau N° 95

Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel).

source : http://www.ucanss.fr/services/textes_documents/textesdoc_index.htm ...


 

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Responsables médicaux
H. Dhivert
Hôpital Arnaud de Villeneuve Montpellier

 

 


Tableau N° 66
source : UCANSS (http://www.ucanss.fr/...tableau66.pdf)
Complété par le décret n° 92-1348 du 23-12-92
et modifié par les décrets n° 97-454 du 30-4-1997 et n°2003-110 du 11-2-2003
Rhinite et asthmes professionnels

Date de création : 19 juin 1977

 Dernière mise à jour : 13 février 2003

Désignation des maladies

Délai
de prise
en charge

Liste limitative
des travaux susceptibles
de provoquer ces maladies

A

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

7 jours

  1. Travail en présence de toute protéine en aérosol.
  2. Élevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves)
  3. Utilisation et conditionnement de carmin et poudres d’insectes
  4. Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels
  5. Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine
    

Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique

1 an

  1. Emploi de plumes et duvets
  2. Travaux exposant aux résidus d’extraction des huiles, notamment de ricin et d’ambrette.
  3. Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisations de farines
  4. Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, pollens et spores, notamment de lycopode.
  5. Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, sisal, kapok, chanvre, lin)
  6. Travaux comportant l'emploi de gommes végétales pulvérisées (arabique, adraganthe, psyllium, karaya notamment)
  7. Préparation et manipulation du tabac
  8. Manipulation du café vert et du soja.
  9. Exposition à des poussières végétales, notamment asparagées, légumineuses, papilionacés, ombellifères, labiées solanacées, pyrèthres.
  10. Manipulation de gypsophile (Gypsophila paniculata).
  11. Manipulation ou emploi des macrolides,( notamment spiramicine et oléandomycine) de médicaments et de leurs précurseurs, notamment : glycols, salbutamol, pipérazine, cimetidine, hydralazine, hydralazine de l’acide nicotinique (isoniazide), chlorure d’acide de la phényl glycine, tétracyclines, alphamethyl- dopa.
  12. Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins.
  13. Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates et pentoxydes de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs.
  14. Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides maléique, phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique, hexahydro-phtalique, himique
  15. Fabrication, manipulation et utilisation de fungicides, notamment les phtalimide et tetrachlorophtalonitrile.
  16. Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment de la soudure en électronique.
  17. Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle (notamment dans sa soudure thermique), fréons, polyéthylène, polypropylène.
  18. Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouccaoutchouc et au styrène, isophoronediamine, aziridine polyfonctionnelle triglycidyl isocyanurate..
  19. Préparation et mise en oeuvre de colorants , notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinylsulfones, pipéridinyl triazine, ninhydrine..
  20. Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate.
  21. Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde.
  22. Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation.
  23. Travaux de désinfection et de stérilisation exposant à des émnanations de : chlorhexidine, hexachlorophène, benzisothiazoline-3-one et ses dérivés, organomercuriels, ammoniums quaternaires et leurs dérivés, notamment le benzalkonium et le chlorure de lauryl dimethylbenzylammonium.
  24. Fabrication et utilisation de détergents, notamment l’isononanoyl oxybenzène sulfonate de sodium
  25. Fabrication et conditionnement du chloramine T.
  26. Fabrication et utilisation de tétrazène.
  27. Synthèse des polypeptides exposant notamment au dicyclohexyl carbodiimide, 4méthyl-morpholine, dichlorobenzène sulfonate.
  28. Travaux de reprographie exposant notamment aux sels de diazonium ou à l’hydroquinone.
  29. Travaux exposant aux dérivés aminés des produits chlorés tels que la chloramine dans les piscines


Tableau N° 94
source : UCANSS (http://www.ucanss.fr/...tableau94.pdf)
 Créé par le décret n° 96-445 du 22-5-96
Broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) du mineur de fer

Date de création : J.O. du 25-9-96

 Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies

Délai
de prise
en charge

Liste limitative
des travaux susceptibles
de provoquer ces maladies

A

 

 

Broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S) abaissé au jour de la déclaration d'au moins 40% par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.

5 ans
(sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

Travaux effectués au fond dans les mines de fer et travaux de concassage exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment extraction, broyage et traitement des minerais de fer.


Tableau N° 95
source : UCANSS (http://www.ucanss.fr/...tableau95.pdf)

Créé par le décret n° 97-454 du 30-4-97
Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquée par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)

Date de création : J.O. du 8-5-97

 Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies

Délai
de prise
en charge

Liste limitative
des travaux susceptibles
de provoquer ces maladies

A

 

 

Urticaire de contact ayant récidivé après nouvelle exposition au risque et confirmée par test.

7 jours

Préparation, emploi et manipulation du latex naturel et des produits en renfermant, notamment :

Rhinite, asthme, conjonctivite aiguë bilatérale, ayant récidivé après nouvelle exposition au risque et confirmés par test.

7 jours

Réactions allergiques systémiques telles que : urticaire géante, oedème de Quincke, choc anaphylactique, survenus à l'occasion d'une exposition au latex.

3 jours

Lésions eczématiformes ayant récidivé après une nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif.

15 jours

 


Version française Suite : Fiches 1 à 10, 11 à 20, 21 à 30, 31 à 40, 41à 50, 51 à 60, 61 à 70, 71 et plus. Produits/Substances Métiers
english  editionNext cases 1 to 10, 11 to 20, 21 to 30, 31 to 40, 41 to 50, 51 to 60, 61 to 70, 71 and over. Agents/Products/Substances Jobs/Occupation

 

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Date de création: 5 octobre 1998 -Dernière mise à jour: 16-Aoû-2006  
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